COMITÉ D'ANIMATION DE TRÉBRIVAN Active Trébrivan Activités festives Défense emploi W222001571 Créée en 2002 organiser des fêtes et réjouissances populaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trébrivan (22340) Identifiants RNAW222001571 HIST.0222003183 Anciennes informations Historique Créée le 10/12/2002, dernière déclaration le 08/03/2022 4 évènements 10/12/2002 Création 01/02/2003 Publication au Journal Officiel 08/03/2022 Dernière déclaration 07/09/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Défense emploi Activités festives 007040activités festives (soirées.) Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.