COMITE D'ENTREPRISE DE L'ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE (CE AHB) Active Plouguernével Personnel entreprise W222000701 Créée en 2010 comité d'entreprise Contact EMAILcomite.entreprise@ahbretagne.com
Données officielles Sources / RNA Siège Plouguernével (22110) Identifiants RNAW222000701 Historique Créée le 06/08/2010, dernière déclaration le 06/08/2010 3 évènements 06/08/2010 Création 06/08/2010 Dernière déclaration 04/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.