ASSOCIATION TRANSPORT EN COMMUN PELEMOIS Active Saint-Nicolas-du-Pélem Transports Professions W222000450 Créée en 1992 favoriser les ransports en commun. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Nicolas-du-Pélem (22480) Identifiants RNAW222000450 HIST.0222002279 Historique Créée le 25/05/1992, dernière déclaration le 24/08/2009 4 évènements 25/05/1992 Création 17/06/1992 Publication au Journal Officiel 24/08/2009 Dernière déclaration 17/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Transports / Professions Transports 022543transports Professions 014025organisation de professions (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.