Mission
vise la pêche sportive du bar (labrax) et à contribuer à la protection des eaux et de la nature ; le mot "pêche" doit être entendu comme la capture ou la tentative de capture en surface ou de fond d'un poisson à l'aide d'une canne d'un moulinet d'une ligne et d'un hameçon ainsi qu'il est prescrit dans les règles de pêche du labrax cup ; cette disposition vise tous les pêcheurs autres que ceux définis dans les articles du code de la pêche
Domaines
Commune & Contact
Commune
Kerfot (22500)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 222S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr