COMITE DE GESTION DE L'ETANG COMMUNAL DU HERISSON Active Rouillac Intérêts maritimes Pêche W221001111 Créée en 1988 assurer la gestion piscicole de l'etang Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouillac (22250) Identifiants RNAW221001111 HIST.0221002742 Historique Créée le 08/03/1988, dernière déclaration le 23/06/2010 4 évènements 08/03/1988 Création 30/03/1988 Publication au Journal Officiel 23/06/2010 Dernière déclaration 20/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts maritimes / Pêche Intérêts maritimes 023022associations d'intérêts maritimes, marins Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.