COMITE DE GESTION DU PLAN D'EAU DE GRAVEL Active Corseul Patrimoine W221000252 Créée en 1989 Mise en valeur et gestion du plan d'eau de Gravel Contact ANNUAIREcorseul.fr/les-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Corseul Siège Corseul (22130) Identifiants RNAW221000252 HIST.0221002826 Historique Créée le 08/06/1989, dernière déclaration le 17/05/2013 4 évènements 08/06/1989 Création 28/06/1989 Publication au Journal Officiel 17/05/2013 Dernière déclaration 14/06/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Corseul : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune