COMITE DEPARTEMENTAL DES COTES D'ARMOR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL Active Ploufragan Loisirs W221000174 447688243 Créée en 1997 Veiller au développement des deux disciplines sportives de la pétanque et du jeu provençal Contact WEBhttps://cd22petanque.ovh/EMAILcd22@petanque.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Ploufragan (22440) Identifiants RNAW221000174 SIREN447688243 SIRET44768824300024 HIST.0221004002 Historique Créée le 15/10/1997, dernière déclaration le 03/04/2025 4 évènements 15/10/1997 Création 22/11/1997 Publication au Journal Officiel 03/04/2025 Dernière déclaration 03/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.