ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE TOUTRY

Active Toutry 1970-11-19
M

Mission

pratique de la chasse dans le respect des propriétés, des récoltes, des animaux d'élevage et de compagnie, des personnes circulant à pied ou par tout autre moyen de locomotion

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toutry (21460)

Associations de Toutry

Contact

#

Identifiants

RNA
W213005329
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
7028
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Observation : Ancienne association non dissoute

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr