COMITE DES FETES DE LA COMMUNE D'ARNAY-SOUS-VITTEAUX Active Arnay-sous-Vitteaux Comités des fêtes W213002068 Créée en 1984 organisation des fêtes et animations de tous ordres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arnay-sous-Vitteaux (21350) Identifiants RNAW213002068 HIST.ZDD656 Historique Créée le 10/05/1984, dernière déclaration le 03/08/2020 4 évènements 10/05/1984 Création 20/05/1984 Publication au Journal Officiel 03/08/2020 Dernière déclaration 01/02/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.