M
Mission
préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine public de la commune de Saint Germain de Modéon et, le cas échéant, du patrimoine privé, en coopération étroite avec les propriétaires et autorités compétentes
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Saulieu-Morvan
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Germain-de-Modéon (21530)Associations de Saint-Germain-de-Modéon
Siège INSEE
RUE SAINT MARTIN, 21530 SAINT-GERMAIN-DE-MODEONContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W213002057
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
848795456
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 213S
Activité
préservation du patrimoine
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr