PATRIMOINE MUNDAUNIEN

Active Saint-Germain-de-Modéon 2017-11-08
M

Mission

préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine public de la commune de Saint Germain de Modéon et, le cas échéant, du patrimoine privé, en coopération étroite avec les propriétaires et autorités compétentes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Germain-de-Modéon (21530)

Associations de Saint-Germain-de-Modéon

Siège INSEE

RUE SAINT MARTIN, 21530 SAINT-GERMAIN-DE-MODEON

Contact

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Identifiants

RNA
W213002057
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
848795456
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 213S

Activité

préservation du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr