SOCIETE DE CHASSE DU VIEUX CHAUDRON Active Maisey-le-Duc Chasse W213001912 Créée en 1995 pratique de la chasse à tir Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Maisey-le-Duc (21400) Identifiants RNAW213001912 HIST.9500035 Anciennes informations Historique Créée le 05/07/1995, dernière déclaration le 01/09/2017 4 évènements 05/07/1995 Création 02/08/1995 Publication au Journal Officiel 01/09/2017 Dernière déclaration 01/09/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.