ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA PENOIE

Active Chaugey 2016-10-03
M

Mission

promouvoir l'écologie et la chasse par l'organisation d'évènements locaux ; assurer le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage sur les territoires où l'association possède le droit de chasse ; assurer l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possède le droit de chasse

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Chaugey (21290)

Associations de Chaugey

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Identifiants

RNA
W213001872
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-05-07
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  • Nouvel objet : promouvoir l'écologie et la chasse par l'organisation d'évènements locaux ; assurer le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage sur les territoires où l'association possède le droit de chasse ; assurer l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possède le droit de chasse
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr