M
Mission
veiller à la conservation et la restauration des espaces ; protéger les forêts, bois et jardins ; s'opposer aux pollutions et nuisances ; sauvegarder le patrimoine ; favoriser un urbanisme de qualité ; favoriser le dialogue ect. sur le territoire de Montmoyen 21290 et les communes limitrophes de Essarois, Terrefondrée, Saint-Broing-lès-Moines, Aignay, Moitron et Recey-sur-Ource
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Pays Châtillonnais
@
Commune & Contact
Commune
Montmoyen (21290)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W213001851
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr