DE JOURS EN JOURS Active Jours-lès-Baigneux Loisirs W213001826 Créée en 2001 animation de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Jours-lès-Baigneux (21450) Identifiants RNAW213001826 HIST.0100289 Anciennes informations Historique Créée le 20/08/2001, dernière déclaration le 17/03/2016 4 évènements 20/08/2001 Création 15/09/2001 Publication au Journal Officiel 17/03/2016 Dernière déclaration 23/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.