LE CHASSEUR DU BAS-MORVAN

Active Saint-Germain-de-Modéon 1982-04-05
M

Mission

organisation des chasses suivant les plans de chasse ; destruction des animaux nuisibles ; répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse ; protection des propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Germain-de-Modéon (21530)

Associations de Saint-Germain-de-Modéon

Contact

#

Identifiants

RNA
W213001761
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8200008
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr