ASSOCIATION BELAN-TENNIS Active Belan-sur-Ource Tennis W213001754 Créée en 1992 gérer le terrain de tennis communal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belan-sur-Ource (21570) Identifiants RNAW213001754 HIST.9900092 Historique Créée le 05/08/1992, dernière déclaration le 05/08/1992 4 évènements 05/08/1992 Création 05/08/1992 Dernière déclaration 14/10/1992 Publication au Journal Officiel 07/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.