M
Mission
favoriser l'application des lois et des règlements sur la chasse ; lutter contre le braconnage ; veiller à un bon équilibre et à une bonne densité de la faune locale en détruisant les animaux nuisibles et malfaisants, en effectuant des repeuplements en gérant le capital gibier d'une manière responsable et en faisant respecter la propriété d'autrui
Domaines
- chasse 👉 Pays Châtillonnais
@
Commune & Contact
Commune
Étormay (21450)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W213001646
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0100266
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr