TERRITOIRES DE BOURGOGNE

Active Coulmier-le-Sec 2013-07-24
M

Mission

définir et promouvoir les conditions d'une nouvelle offre politique en région Bourgogne ; regrouper toutes celles et tous ceux, citoyens, élus locaux, parlementaires, qui sont attachés à la modernisation des principes qui fondent le pacte républicain et qui entendent développer une ambition innovante et collective pour la Bourgogne

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Coulmier-le-Sec (21400)

Associations de Coulmier-le-Sec

Siège INSEE

1 RUE DES ETRIERS, 21400 COULMIER-LE-SEC

Contact

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Identifiants

RNA
W213001509
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798631974
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 213S

Activité

associations à caractère politique général

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr