ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE DAMPIERRE-EN-MONTAGNE- LA DIANE Active Dampierre-en-Montagne Chasse W213001190 Créée en 1977 chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dampierre-en-Montagne (21350) Identifiants RNAW213001190 HIST.DIANE Historique Créée le 04/04/1977, dernière déclaration le 08/09/2010 4 évènements 04/04/1977 Création 22/04/1977 Publication au Journal Officiel 08/09/2010 Dernière déclaration 15/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.