LA SAINT HUBERT

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possède le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par des cessions, échanges ou locations

Domaines

• chasse 👉 Montbardois

Commune

Associations de Courcelles-lès-Montbard

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Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr