BOUX ENVIRONNEMENT Active Boux-sous-Salmaise Monuments historiques Consommateurs W213000986 Créée en 1989 sauvegarde et protection du patrimoine communal. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Boux-sous-Salmaise (21690) Identifiants RNAW213000986 HIST.8900008 Historique Créée le 26/09/1989, dernière déclaration le 20/05/2009 4 évènements 26/09/1989 Création 18/10/1989 Publication au Journal Officiel 20/05/2009 Dernière déclaration 04/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques / Consommateurs Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Consommateurs 023002mouvements de consommateurs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.