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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2009-02-20.
GROUPER LES PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS A LA COMMUNE QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES, SOIT PAR DES CESSIONS, ECHANGES OU LOCATIONS.
Domaines
- chasse 👉 Pays d'Alésia et de la Seine
@
Commune & Contact
Commune
Hauteroche (21150)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W213000960
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0200024
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.