ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE FORLEANS

Active Forléans 1981-10-02
M

Mission

SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES, CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET RECOLTES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Forléans (21460)

Associations de Forléans

Contact

#

Identifiants

RNA
W213000805
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8100057
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr