LES AMIS DE BILLY Active Billy-lès-Chanceaux Socioculturel W213000791 Créée en 1989 animer la vie sociale du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Billy-lès-Chanceaux (21450) Identifiants RNAW213000791 HIST.890004 Historique Créée le 27/06/1989, dernière déclaration le 18/03/2022 4 évènements 27/06/1989 Création 26/07/1989 Publication au Journal Officiel 18/03/2022 Dernière déclaration 17/09/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.