M
Mission
syndiquer les propriétaires, cultivateurs et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et des récoltes
Domaines
- chasse 👉 Pays Châtillonnais
@
Commune & Contact
Commune
Nod-sur-Seine (21400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W213000768
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
19685
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr