ENFANTS SANS DEFENSE Active La Roche-en-Brenil Droits des enfants W213000751 Créée en 2008 protection de l'enfance Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Roche-en-Brenil (21530) Identifiants RNAW213000751 Historique Créée le 09/06/2008, dernière déclaration le 10/11/2010 4 évènements 09/06/2008 Création 21/06/2008 Publication au Journal Officiel 10/11/2010 Dernière déclaration 16/11/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits des enfants Droits des enfants 003012défense des droits des enfants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.