CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PARENTS D'ELEVES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA COTE D'OR

Active Saulieu 1965-04-14
M

Mission

VEILLER A LA DEFENSE DES INTERETS MATERIELS ET MORAUX DE L'ENSEIGNEMENT LAIQUE ; ETUDIER, REALISER ET SOUTENIR TOUTE ORGANISATION PERI OU POSTSCOLAIRE ; DOCUMENTER LES PARENTS SUR TOUT CE QUI CONCERNE LA VIE ET L'ORIENTATION DE L'ENFANT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saulieu (21210)

Associations de Saulieu

Siège INSEE

18 RUE DU MARCHE, 21210 SAULIEU

Contact

#

Identifiants

RNA
W213000656
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778255505
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
6500007
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 213S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr