LA SAINT HUBERT DE CHARREY SUR SEINE

Active Charrey-sur-Seine 1946-09-01
M

Mission

pour une meilleur gestion de la conservation du gibier, après l'acceptation des fermiers et propriétaires exploitants en tant que champs, prés, friches et sapins de la commune de Charrey sur Seine, laisser leur droit de chasse à une société de chasseurs de la dite commune qui porte le nom de La Saint Hubert de Charrey

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Charrey-sur-Seine (21400)

Associations de Charrey-sur-Seine

Contact

#

Identifiants

RNA
W213000450
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4600009
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr