M
Mission
pratique de la chasse en forêt, la protection et le repeuplement du gibier, l'entretien de la forêt en vue de la chasse, la répression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles, sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport de sociétaire, soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse 👉 Pays Châtillonnais
@
Commune & Contact
Commune
Gevrolles (21520)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W213000019
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
18
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr