LA CHASSE DE L'IGNON

Active Tarsul 1979-09-06
M

Mission

règlementation du droit de chasse ; répression du braconnage ; exploitation rationnelle de la chasse ; défense des propriétés et récoltes ; destruction des animaux nuisibles ; repeuplement du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tarsul (21120)

Associations de Tarsul

Contact

#

Identifiants

RNA
W212015449
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
7901921
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Observation : EVTJO_DATEPUBLI/

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr