LA TOUR D'ARGENT Active Is-sur-Tille Aide aux malades W212014641 Créée en 1995 amélioration de l'animation à l'hôpital d'Is-sur-Tille Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Is-sur-Tille (21120) Identifiants RNAW212014641 HIST.9512501 Historique Créée le 27/04/1995, dernière déclaration le 24/01/2024 4 évènements 27/04/1995 Création 27/05/1995 Publication au Journal Officiel 24/01/2024 Dernière déclaration 25/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Aide aux malades Aide aux malades 017055accompagnement, aide aux malades Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.