CHEVIGNY SAINT SAUVEUR BADMINTON Active Chevigny-Saint-Sauveur Badminton W212014617 Créée en 2023 pratique du badminton et ses disciplines associées Contact WEBhttps://www.cssbad.com/EMAILcontact@cssbad.com
Données officielles Sources / RNA Siège Chevigny-Saint-Sauveur (21800) Identifiants RNAW212014617 Historique Créée le 16/08/2023, dernière déclaration le 16/08/2023 3 évènements 16/08/2023 Création 16/08/2023 Dernière déclaration 15/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.