ASSOCIATION BAGNE FALL BOURGOGNE Active Chenôve Amicale pays W212014392 Créée en 2023 aider le village de BAGNE FALL et les familles y provenant Contact EMAILasso.agriculteurs.bagne.fall@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Chenôve (21300) Identifiants RNAW212014392 Historique Créée le 26/01/2023, dernière déclaration le 26/01/2023 4 évènements 26/01/2023 Création 26/01/2023 Dernière déclaration 31/01/2023 Publication au Journal Officiel 31/01/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicale pays Amicale pays 014040amicale de personnes originaires d'un même pays (hors défense des droits des étrangers) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.