EUROPEAN EXCISE ASSOCIATION

Activité

Projet porté

réunir des praticiens et des spécialistes des droits d'accises, en particulier en matière d'alcools, produits énergétiques et tabacs manufacturés issus de différents pays notamment de l'Union européenne et du Royaume-Uni ; étudier les règles et pratiques relatives aux droits d'accises, en particulier en matière d'alcools, produits énergétiques et tabacs manufacturés et plus largement à la fiscalité indirecte dans différents pays notamment de l'Union européenne et du Royaume-Uni ; être un cercle de réflexion, d'échange d'expériences et une force de proposition pour tout opérateur, entreprise, organisation ou administration ; entretenir des relations étroites et régulières avec les administrations et organisations nationales, européennes et internationales associées à l'accomplissement des missions en matière de fiscalité indirecte

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• représentation, promotion et défense d'intérêts économiques - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/02/2022 - Création de l'association
• 01/02/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 15/02/2022 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 15/02/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212013991

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun