M
Mission
exploitation de la chasse sur les territoires de Sacquenay où celle-ci détient le droit de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital agro-syvlo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, la répression du braconnage, le respect du plan de chasse et des plans des gestion ainsi que du schéma départemental de gestion
Domaines
- chasse 👉 Tille et Venelle
@
Commune & Contact
Commune
Sacquenay (21260)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212013534
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0400191
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr