ASSOCIATION FRANCHE-COMTE BOURGOGNE SOLAIRE

Active Chevigny-Saint-Sauveur 2018-11-17
M

Mission

promouvoir l'énergie solaire photovoltaïque, thermique, thermovoltaïque, aérovoltaïque et associés auprès des maîtres d'ouvrage, porteurs de projets, institutionnels, prescripteurs du bâtiment, organismes tiers et toute personne ou entité intervenant dans la décision de réalisation de projets ; fédérer les entreprises de ce secteur d'activité ; informer et échanger avec les adhérents à propos des bonnes pratiques et du contexte réglementaire, administratif, commercial et technique ; exercer son activité principalement sur le territoire de la région Bourgogne Franche-Comté

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chevigny-Saint-Sauveur (21800)

Associations de Chevigny-Saint-Sauveur

Siège INSEE

14 RUE MARIE DE BOURGOGNE, 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR

Contact

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Identifiants

RNA
W212012730
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
844199513
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

représentation d'intérêts économiques sectoriels

NAF : Production d'électricité

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr