proposer la pratique du rugby sport santé ou rugby à 5 en prévention primaire pour les sédentaires, en prévention secondaire et tertiaire pour les personnes présentant une ou des pathologies chroniques et présentant des facteurs de risque et pour les personnes en perte d'autonomie
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : proposer la pratique du rugby sport santé ou rugby à 5 en prévention primaire pour les sédentaires, en prévention secondaire et tertiaire pour les personnes présentant une ou des pathologies chroniques ou présentant des facteurs de risque et pour les personnes en perte d'autonomie ou en situation d'handicap (relatif à la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022)
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 21
Préfecture : Côte-d'Or
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500480563
Numéro de l'annonce : 563
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212009660
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03