MODEL CLUB SOMBERNON Active Échannay Modélisme W212007594 Créée en 1993 pratique de l'aéromodélisme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Échannay (21540) Identifiants RNAW212007594 HIST.9311720 Anciennes informations Historique Créée le 09/03/1993, dernière déclaration le 07/07/2014 4 évènements 09/03/1993 Création 31/03/1993 Publication au Journal Officiel 07/07/2014 Dernière déclaration 09/07/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Modélisme Modélisme 007003modélisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.