AAPPMA LA CHATTE DE SAINT SAUVEUR Active Saint-Sauveur Pêche W212007084 Créée en 1949 pêche Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sauveur (21270) Identifiants RNAW212007084 HIST.4902169 Historique Créée le 07/06/1949, dernière déclaration le 08/03/2024 4 évènements 07/06/1949 Création 05/07/1949 Publication au Journal Officiel 08/03/2024 Dernière déclaration 07/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.