FEDERATION NATIONALE DES COMBATTANTS DE MOINS DE VINGT ANS, GROUPE ALSACE-LORRAINE, FRANCHE-COMTE, SECTION COTE D'OR

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2015-11-26

Projet porté

maintenir entre ses membres le lien fraternel qui les a unis pendant les guerres ou les expéditions militaires auxquelles ils ont participé ; entretenir dans le cadre des institutions l'amour de la patrie, la foi dans l'avenir du pays et veiller à ce qu'il ne soit pas porté atteinte aux droits légitimes des anciens combattants et au respect qui leur est dû par toutes les classes de la société pour le courage et l'abnégation dont ils ont fait preuve

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• anciens combattants - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 16/12/1985 - Création de l'association
• 05/02/1986 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 26/11/2015 - Déclaration de dissolution de l'association
• 29/12/2015 - Dernière déclaration en date de l'association
• 13/01/2016 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212006857

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 8504722

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.