SACRIFIES DU TRAM Active Sennecey-lès-Dijon Intérêts économiques W212006375 Créée en 2012 défense des usagers des lignes de transport urbain de la société KEOLIS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sennecey-lès-Dijon (21800) Identifiants RNAW212006375 Historique Créée le 31/01/2012, dernière déclaration le 31/01/2012 4 évènements 31/01/2012 Création 31/01/2012 Dernière déclaration 11/02/2012 Publication au Journal Officiel 13/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts économiques Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.