ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DU PETIT SEMINAIRE SAINT BERNARD Active Dijon Anciens élèves Religion W212006366 Créée en 1927 aide mutuelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dijon (21000) Identifiants RNAW212006366 HIST.2702487 Historique Créée le 29/06/1927, dernière déclaration le 26/01/2012 4 évènements 29/06/1927 Création 28/07/1927 Publication au Journal Officiel 26/01/2012 Dernière déclaration 30/01/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens élèves / Religion Anciens élèves 015070amicales, associations d'anciens étudiants, d'anciens élèves Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.