JFA RACING Active Billey Sports mécaniques Promotion sport W212005651 Créée en 2010 promotion du sport mécanique et apprentissage du pilotage sur circuit automobile Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Billey (21130) Identifiants RNAW212005651 Historique Créée le 18/11/2010, dernière déclaration le 18/11/2010 4 évènements 18/11/2010 Création 18/11/2010 Dernière déclaration 04/12/2010 Publication au Journal Officiel 08/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Promotion sport Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.