4L'ECAM Active Magny-sur-Tille Sports mécaniques W212005486 Créée en 2010 rechercher des fonds divers en vue de la participation au raid 4L Trophy Contact WEBwww.4lecam.com
Données officielles Sources / RNA Siège Magny-sur-Tille (21110) Identifiants RNAW212005486 Historique Créée le 13/08/2010, dernière déclaration le 13/08/2010 4 évènements 13/08/2010 Création 13/08/2010 Dernière déclaration 28/08/2010 Publication au Journal Officiel 30/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.