LES POUCETS Active Saint-Anthot Comités des fêtes Divers W212005393 Créée en 2004 organiser les fêtes au village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Anthot (21540) Identifiants RNAW212005393 HIST.0400188 Historique Créée le 14/06/2004, dernière déclaration le 28/06/2024 4 évènements 14/06/2004 Création 24/07/2004 Publication au Journal Officiel 28/06/2024 Dernière déclaration 28/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Divers Comités des fêtes 009030comités des fêtes Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.