FONTAINES ET CHARME

Dissoute Sennecey-lès-Dijon 2010-04-26
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-11-29.

favoriser et accompagner la réalisation de l'aménagement de la ZAC des Fontaines à Sennecey-lès-Dijon pour que l'opération se déroule en parfaite harmonie avec la commune et dans le strict respect des intérêts des propriétaires et entités dont les parcelles sont susceptibles d'être préemptées tel que le prévoit l'article 545 du code civil

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Dijon Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Sennecey-lès-Dijon (21800)

Associations de Sennecey-lès-Dijon

Contact

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Identifiants

RNA
W212005303
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.