RATATOUILLE Active Marsannay-la-Côte Personnel entreprise Loisirs W212005134 Créée en 2010 organiser les festivités destinées aux personnels de l'entreprise Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marsannay-la-Côte (21160) Identifiants RNAW212005134 Historique Créée le 29/01/2010, dernière déclaration le 01/02/2023 4 évènements 29/01/2010 Création 13/02/2010 Publication au Journal Officiel 01/02/2023 Dernière déclaration 03/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Loisirs Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.