ASSOCIATION SPORTIVE BAD GEVREY-FENAY Active Fénay Badminton W212005128 Créée en 2003 badminton Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Fénay (21600) Identifiants RNAW212005128 HIST.0300244 Historique Créée le 21/07/2003, dernière déclaration le 13/09/2015 4 évènements 21/07/2003 Création 23/08/2003 Publication au Journal Officiel 13/09/2015 Dernière déclaration 13/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.