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ASSOCIATION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES DE COTE D'OR

Activité

Projet porté

dans le respect du pluralisme politique et d'égalité de ses membres : être pour ses membres le lieu privilégié d'échanges d'informations et de mutualisation d'expériences des communautés de communes de côte d'or, fournir à ses membres toute information utile sur l'évolution du cadre réglementaire en matière intercommunale et des pratiques de ses acteurs et leur proposer un programme d'actions, études, formations, observations etc....

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Saint-Seine-l'Abbaye (21440)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212004772

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0600018

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun