Mission
veiller à la protection du paysage et du patrimoine de Francheville site inscrit et en bordure du site classé du Val Suzon, préserver le cadre de vie des habitants et de sauvegarder les intérêts cynégétiques du massif forestier ; ceci dans le respect du développement des activités rurales traditionnelles de Francheville telle l'agriculture ou l'exploitation forestière
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Forêts, Seine et Suzon
- comités de défense du patrimoine 👉 Forêts, Seine et Suzon
Commune & Contact
Commune
Francheville (21440)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr